Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PSITACAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCODEX domicilié(e) 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2301602) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301602) - 06513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCODEX S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2301602) - 06516 - France - SIREN 313731911
FRANCODEX S.A. Département des Marques - BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301602) - 06513 - France
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301602 - Publication au BOPI 2005-11-25
Renouvellement sans limitation n°2058922 - Publication au BOPI 1996-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 18 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195658 - Publication au BOPI 1995-11-18
Produits pharmaceutiques, vétérinaires en particulier vitamines pour animaux, et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux et plus particulièrement pour perroquets et perruches, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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